1. Éditeur du site
Le présent site leclossaintleonard.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Le Clos Saint Léonard
[Adresse complète du lieu – ex. : 12 rue Saint-Léonard, 76400 Fécamp, France]
Tél. : [numéro de téléphone]
E-mail : [adresse e-mail de contact]
Représenté par : [Nom et prénom du gérant / propriétaire]
Statut juridique : [par ex. entreprise individuelle, société, etc.]
SIRET : [numéro SIRET]
Code APE : [code APE si connu]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA si applicable]
2. Hébergement du site
Le site leclossaintleonard.fr est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève – Suisse
Tél. : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com
3. Conception et réalisation du site
Conception, développement et maintenance :
[Nom du prestataire / agence web]
[Adresse du prestataire]
Site web : [lien du prestataire, si souhaité]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site (textes, images, photographies, logos, icônes, sons, vidéos, logiciels, etc.) est la propriété exclusive du Clos Saint Léonard ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
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9. Droit applicable
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